Réglement Intérieur

CHAPITRE I – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Assemblée Générale

Scrutateurs

Au début de l’Assemblée Générale, le Président fait appel à deux scrutateurs parmi les personnes présentes. Les scrutateurs choisis doivent être indépendants l’un envers l’autre, dans la mesure du possible.

Les scrutateurs sont chargés de compter les voix exprimées lors des différents votes. Si leurs comptes différent, le vote est annulé et a lieu à nouveau, dans les mêmes termes.

Le Président peut à tout moment révoquer l’un des scrutateurs et demander un nouveau volontaire.

Déroulement des votes

Les membres votent chacun leur tour, d’abord pour la proposition, puis contre, puis les abstentions. S’il y a moins de votes exprimés que de membres présents ou représentés, on compte la différence dans les abstentions. S’il y a plus de votes exprimés, le vote est annulé et à lieu à nouveau, dans les mêmes termes.

Élection du Comité Directeur

Les candidats au CD doivent faire acte de candidature une semaine à l’avance ou lors de l’Assemblée Générale.

Les candidats devront être adhérents et à jour de leur cotisation au jour de l’Assemblée Générale (AG), avoir plus de dix-huit ans révolus à la date de l’AG, pour pouvoir être élus.

Chaque candidat est proposé dans un ordre aléatoire, et les membres votent à main levée (ou à bulletin secret sur demande d’un membre) pour chaque candidat. Le ou les candidats qui ont le plus de voix sont élus. En cas d’égalité entre plusieurs candidats, et si cela entraîne l’élection de trop d’administrateurs, un nouveau vote a lieu sur ces seuls candidats, après qu’ils aient éventuellement pris la parole devant l’assemblée. En cas d’égalité à nouveau, il est procédé à un tirage au sort du ou des élus.

Si le nombre total de candidats est inférieur ou égal au nombre total de sièges à pourvoir, il est considérer que tous les candidats sont élus membres du CD.

Quorum

La présence du tiers au moins des membres du conseil est nécessaire pour la validité de ses délibérations. Seul l’effectif des membres est pris en compte.

En cas d’absence de quorum, une deuxième séance du comité sera convoquée dans les quinze jours avec le même ordre du jour, et pourra délibérer valablement sans quorum.

Le comité peut, dans le respect de la réglementation en vigueur, permettre aux conseillers de participer aux délibérations par télécommunication ou visioconférence.

Représentation

Une personne physique présente lors d’une réunion du CD ne peut pas représenter un autre membre du CD.

Majorité

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents. En cas de partage des voix, celle du Président de séance est prépondérante.

Les délibérations prises par le Comité Directeur obligent l’ensemble des membres y compris les absents, incapables ou dissidents.

Il est tenu :

un registre de présence, signé à chaque séance par les membres du CD présents ;
un registre des procès-verbaux, lesquels sont signés par le Président de séance et au moins un membre du CD.

Pouvoirs

Le Comité Directeur détermine les orientations de l’activité de l’association et veille à leur mise en œuvre. Il se saisit de toute question intéressant la bonne marche de l’association et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent. Il procède aux contrôles et vérifications qu’il juge opportuns. Les membres du Comité Directeur peuvent se faire communiquer tous les documents qu’ils estiment utiles. La demande de communication d’informations ou de documents est faite au Président ou au Bureau de l’association.

Le Comité Directeur dispose notamment des pouvoirs suivants :

Convocation des Assemblées Générales ;
Choix de l’ordre du jour des Assemblées Générales ;
Animation de l’association.

CHAPITRE II – ANIMATION DE L’ASSOCIATION

L’animation de l’association est assurée par le Comité Directeur. En outre, le Comité Directeur peut décider la création de comités d’animation composés de membres de l’association qui sont chargés d’étudier et de proposer des opérations visant à animer l’association. Les comités d’animation reçoivent une lettre de mission qui précise les attentes du Comité Directeur.

CHAPITRE III – GESTION DE L’ASSOCIATION

La gestion de l’association est assurée par le Bureau de l’association. Celui-ci a notamment le pouvoir d’établir des comptes sociaux et le rapport annuel de gestion.

CHAPITRE IV – ADHÉSION

Le tarif des adhésions est établie comme suit :

Sans Emploi : 3€ par mois, 20€ pour l’année ;
Collégien, Étudiant : 5€ par mois, 50€ pour l’année ;
Adulte : 10€ par mois, 60€ pour l’année ;
Famille : 15€ par mois, 80€ pour l’année ;
Groupe École (de 5 à 15) : 5€ par personne et par session ;
Entreprise : 150€ par mois ;
Donateur : à partir de 5€ et plus selon vos moyens.

CHAPITRE V – DISPOSITIONS DIVERSES

Pour accéder aux différentes équipements, les membres devront suivre une formation validé par l’un des responsables d’activités au préalable (gratuite.)

L’impression 3D se fera avec le consommable fournie par le Fab Lab PPR.

Les fichiers d’impression devront être prêts à l’emploi à l’ouverture du Fab Lab.